Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAU PONTET
BORDE Rose-Noëlle

Numéro de dépôt :
3363593
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/06/2025
BEAU PONTET de BORDE Rose-Noëlle

Présentation de la marque BEAU PONTET

Déposée le 1 juin 2005 par BORDE Rose-Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BEAU PONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est BORDE Rose-Noëlle domicilié(e) 10 rue GUADET, BP 81 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rose-Noëlle BORDE domicilié(e) 10 rue GUADET, BP 81 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque BEAU PONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAU PONTET arrivera à expiration en date du 1 juin 2025.

BORDE Rose-Noëlle a également déposé les autres marques suivantes : COUVENT DES JACOBINS Appellation St Emilion Contrôlée


BORDE Rose-Noëlle - 10 rue GUADET, BP 81 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Mme Rose-Noëlle BORDE - 10 rue GUADET, BP 81 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 30 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660452 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598414 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-30

Inscription le 1 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°662012 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée.